Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE
Société Anonyme "ARCANE"

Numéro de dépôt :
1412277
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/04/1996
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Présentation de la marque ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) "ARCANE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "ARCANE" domicilié(e) 220, rue Paul Bellamy, 44000 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe de LESPINAY, 1 bis rue du Ballet 44000 NANTES. - France.

La marque ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANE AUTOMATISATION DU RAISONNEMENT ET DE LA CONNAISSANCE,ACQUISITION NORMALISEE DE L'EXPERTISE est expirée depuis le 4 avril 1996.

"ARCANE" a également déposé les autres marques suivantes : ARCANE , SWITZERLAND SUISSE SWISS CHEF LA PASSION DU BON GOÛT , LSH LABORATOIRE DE SCIENCES DE L'HOMME , Salaisons Savoyardes , CHEF DE FRANCE , SAVEURS DES ALPES , PERFUMETTE , LA LOCANDIERA , QUATUOR , PERFUMETTE


Société Anonyme "ARCANE" - 220, rue Paul Bellamy, 44000 NANTES. - France


Monsieur Jean-Philippe de LESPINAY, 1 bis rue du Ballet 44000 NANTES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Prestations de services informatiques dans le domaine Intelligence Artificielle et Informatique Industrielle.